Déposée le 15 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROSSLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CR CROSSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROSSLINE domicilié(e) 19 rue Paul Banaston - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 260 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CR CROSSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CR CROSSLINE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.
CROSSLINE a également déposé les autres marques suivantes : KOLLEK , CROSSLINE
CROSSLINE, Société par actions simplifiée - 19 rue Paul Banaston - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 429260920
Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 11 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762912 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724782 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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